Marque enregistrée - Marque en vigueur

GIBIERS DE SAVOIE
fédération départementale des chasseurs de savoie, association

Numéro de dépôt :
4184807
Date de dépôt :
29/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/05/2025
GIBIERS DE SAVOIE de fédération départementale des chasseurs de savoie

Présentation de la marque GIBIERS DE SAVOIE

Déposée le 29 mai 2015 par fédération départementale des chasseurs de savoie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GIBIERS DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est fédération départementale des chasseurs de savoie, association domicilié(e) allée du petit bois, 14 parc de l'étalope - 73000 - CHAMBERY cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fédération départementale des chasseurs de savoie, M. Le Président domicilié(e) allée du petit bois, 14 parc de l'étalope - 73000 - CHAMBERY cedex - France.

La marque GIBIERS DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIBIERS DE SAVOIE arrivera à expiration en date du 29 mai 2025.


fédération départementale des chasseurs de savoie, association - allée du petit bois, 14 parc de l'étalope - 73000 - CHAMBERY cedex - France


fédération départementale des chasseurs de savoie, M. Le Président - allée du petit bois, 14 parc de l'étalope - 73000 - CHAMBERY cedex - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Poisson, volaille ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; conserves de poisson ; fromages.